Guide pratique à destination des métiers : tout savoir sur les règlementations ESG

Publié le 28/01/2025

Dans le cadre de son rôle d'accompagnateur des métiers dans l'intégration de la RSE au sein des organisations, l'Orse en partenariat avec PwC Société d'Avocats vous livre un document pratique à destination de vos directions (RSE, DD, Achats, Juridique, Conformité, Risques, RH, Finances, Marketing et Communication, etc.). Ce document à usage pratique est une compilation de fiches faisant état de la règlementation actuelle en matière de devoir de vigilance, environnement, social, gouvernance et responsabilité des dirigeants. 

Ce guide est pensé comme un document à la fois pédagogique et technique destiné à informer et sensibiliser les collaborateurs des directions d'une entreprise. 

À cette fin il comprend :

  • un aperçu technique des cadres législatifs et règlementaires qui s'appliquent à leurs activités, et des renvois aux textes normatifs en vigeur ; 
  • la cartographie des autorités de contrôle et de supervision sur ces thématiques ;
  • les dispositifs de sanctions ; 
  • des exemples de jurisprudence ; 
  • des témoignages, retours de bonnes pratiques d'experts en charge de ces sujets. 

Enfin, ce guide a pour ambition d'amorcer des échanges entre directions pour permettre non-seulement de se prémunir contre tout risque juridique et réputationnel, mais également faire avancer ensemble les acteurs pour une économie plus responsable. 


Excellente lecture !