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2014 - Etude ORSE/Capitalcom sur la RSE dans les assemblées générales
L'ORSE et Capitalcom ont co-réalisé une étude sur la place de la RSE dans les assemblées générales des grandes entreprises cotées en France.

L'étude montre que la manière de traiter le sujet en assemblée générale a considérablement évolué :
- un tiers des entreprises du CAC 40 intègre désormais la RSE à la présentation de leur stratégie et de leur business model
- un quart des questions orales portent ainsi sur les thématiques ESG (environnement, social et gouvernance)
- la moitié des résolutions déposées par les actionnaires concernent la gouvernance.

Pour Daniel Lebègue, Président de l'ORSE, « L'intégration de plus en plus stratégique de la RSE à l'AG est bien la traduction, pour l'entreprise, de la prise en considération croissante des enjeux de notre écosystème dans toutes ses dimensions : non plus seulement financiers, mais également technologiques, sociaux, sociétaux et environnementaux. »

Pour information, l'ORSE avait publié en 2011, une étude documentaire sur les pratiques d'engagement RSE des investisseurs en France et à l'étranger à travers l'exercice du droit de vote et le dialogue, qui montrait la montée en puissance des critères extra-financiers :

Lien vers l'étude Pratiques d'engagement des investisseurs en France et à l'étranger sur les thématiques environnementales et sociales

 Etude : doit-on parler davantage de RSE en assemblée générale ? (472 Ko)
 Synthèse : doit-on parler davantage de RSE en assemblée générale ? (329 Ko)
2011 - Pratiques d'engagement des investisseurs en France et à l'étranger sur les thématiques environnementales et sociales
   

En cette période d’ouverture de la saison 2011 des Assemblées Générales (AG), l’ORSE publie - à l’occasion d’une conférence organisée en partenariat avec Paris EUROPLACE - une étude sur les différentes pratiques d’engagement (débats et votes en AG et dialogue - en amont et en aval des AG) mises en oeuvre par les actionnaires et les autres parties prenantes (ONG, associations professionnelles, organisations syndicales…) en France et à l’étranger.


Ces pratiques, initiées à l’origine par un certain nombre d’investisseurs institutionnels en Amérique du Nord, au Royaume-Uni et dans certains pays de l’Europe du Nord, connaissent un intérêt croissant en France.

L’étude publiée aujourd’hui propose un focus sur l’intégration progressive des thématiques environnementales et sociales et les difficultés rencontrées. Ces sujets sont de plus en plus abordés en AG, notamment en France mais ils restent minoritaires par rapport aux questions de gouvernance.


  communiqué de presse (29 Ko)
  Etude (6 Mo)
 synthèse (310 Ko)
 Press release (101 Ko)
 Engagement in France and abroad : from dialogue to voting policies (4 Mo)
 summary (329 Ko)
2003 - Gouvernement d'entreprise et développement durable
    Ces travaux s'inscrivent dans la continuité de ceux de la commission «Gouvernement d'entreprise et développement durable» qui s'est réunie entre janvier et septembre 2001.
L'objectif de la commission est de fournir aux membres de l'ORSE, responsables d'entreprises, investisseurs, ONG, syndicats, etc., des clés de compréhension et des pistes d'actions sur une articulation essentielle du développement durable : son interface avec l'entreprise par le biais de la relation de l'entreprise avec ses actionnaires et du gouvernement d'entreprise.
Deux axes sont ainsi été privilégiés : le rôle de forum et la dimension internationale.
Dans la première phase des travaux, le groupe de travail a en effet été un véritable forum, où l'échange a été privilégié, hors de toute idée préconçue et où des points de vue différents ont été exprimés, dans le respect de la position de chacun, par des acteurs aux intérêts parfois divergents, sur les thèmes liés au développement durable et au gouvernement d'entreprise.
 dossier (695 Ko)
2003 - Les stratégies de Développement durable nourrissent-elles la performance économique des entreprises ?

Un groupe de travail de l'ORSE a étudié les liens entre responsabilité sociétale et performance économique des entreprises. Il ressort de ses travaux que l'intérêt pour une entreprise de s'engager dans une démarche de développement durable ou de responsabilité sociétale (RSE) est triple :

1.  la RSE peut être considérée comme un outil stratégique qui favorise l'amélioration de la performance économique, sociale et environnementale de l'entreprise, et cela notamment à travers :
  • la réduction des coûts de production et de réparation (par exemple «dépollution») ou concept d'éco-efficience ;
  • la prévention des risques : accidents industriels, crises sociales... ;
  • l'incitation à innover, notamment dans des produits ayant de fortes caractéristiques «éthiques», «sociales» ou «environnementales» ;
2.   la RSE constituerait de plus pour l'entreprise un outil marketing lui permettant :
  • de bénéficier d'un avantage de marché par rapport à ses concurrents
  • et de renforcer sa réputation et son image ; 
3.    la RSE peut enfin faciliter l'accès de l'entreprise à l'univers de référence «responsable / éthique» des investisseurs (inclusion dans l'univers d'investissement ISR, dans les indices boursiers de développement durable...). 

Les interventions et les témoignages recueillis par le groupe de travail montrent que les entreprises incorporent de plus en plus dans leur gestion les critères de développement durable ou de responsabilité sociétale et en font l'un des critères de leur «performance» globale.  


 communiqué de presse (24 Ko)
 dossier (1011 Ko)
2002 - Orse/CFIE : l'activisme sociétal dans les assemblées générales des sociétés cotées

L’objectif de l’étude menée ici consiste à étudier la prise en compte par les actionnaires au cours des assemblées générales des grands groupes français des valeurs sociales, environnementales et humaines. De manière plus détaillée, il s’agit d’examiner les grandes tendances en terme de participation des actionnaire  aux débats, en terme d’intervention sur les questions sociétales (les questions “ RSE ”), de pertinence avec les problématiques liées aux activités des entreprises et de réactivité des conseils d’administration des entreprises.


 Etude (243 Ko)
2002 - Ouvrage : Développement durable et gouvernement d'entreprise : un dialogue prometteur

Peut-on concilier logiques financières et responsabilité sociale de l'entreprise ?
  • Comprendre les origines et la portée du développement durable.
  • Appréhender les rouages du gouvernement d'entreprise.
  • Initier un dialogue constructif entre toutes les parties prenantes.
  • Comprendre le rôle des places financières.
Le gouvernement d'entreprise peut-il promouvoir les objectifs du développement durable ? Résultat de travaux approfondis menés au sein de l'ORSE par les meilleurs professionnels du monde de l'entreprise, des marchés financiers et de la société civile, ce livre montre aux parties prenantes quel est l'intérêt d'utiliser le gouvernement d'entreprise et explique en quoi les actionnaires peuvent faire évoluer les entreprises vers une meilleure prise en compte de leur responsabilité sociétale. En effet, un gouvernement d'entreprise bien compris permet de créer de la valeur dans le long terme.
Cet ouvrage apporte aux responsables économiques, politiques et sociaux et aux acteurs du monde de la finance des réponses de fond à des questions soulevées par l'actualité.

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