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2016 - L'Orse partenaire d'un nouvel engagement collectif pour aller plus loin dans la lutte contre le changement climatique
A l'occasion de la 2e édition du Business & Climate Summit qui réunit les 28 et 29 juin, à Londres, les représentants économiques, politiques et financiers internationaux engagés dans la transition vers une économie bas carbone, l'Orse (Observatoire de la Responsabilité Sociétale des entreprises) s'est associé aux fédérations et organisations représentatives de la Place financière de Paris - l'AFA (Association française de l'assurance), l'AFG (Association française de la gestion financière), l'AFIC (Association française des investisseurs pour la croissance), l'AFII (Association française des Investisseurs Institutionnels), la FBF (Fédération bancaire française), le FIR (Forum pour l'investissement responsable), Paris EUROPLACE, la SFAF (Société française des analystes financiers) - pour initier un nouvel engagement collectif en faveur de la lutte contre le changement climatique.

Dans le contexte de la publication de l'article 173 de la loi sur la Transition énergétique pour la croissance verte à destination des investisseurs institutionnels et des sociétés de gestion, l'ORSE se félicite de contribuer à cette nouvelle étape dans la mobilisation du secteur financier français.

 Communiqué de presse Orse (FR) (198 Ko)
 Press release Orse (ENG) (373 Ko)
 Communiqué de presse Paris Europlace (FR) (689 Ko)
 Press Release Paris Europlace (ENG) (576 Ko)
 Déclaration Climat 2016 FR (4 Mo)
 Commitment 2016 Climate (ENG) (4 Mo)
2016 - Réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur financier

Face aux enjeux du changement climatique, le secteur financier témoigne d'un besoin de disposer de méthodes adaptées en matière de quantification et de suivi des émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce guide propose d'aborder les différents besoins en termes de quantification des émissions financées parmi les différents métiers des institutions financières : banques d'investissement, assureurs, banque de détails, banque commerciale, gestionnaire d'actifs... 
Il répond à deux objectifs: formaliser des recommandations méthodologiques pour la quantification des émissions liées au fonctionnement propre des institutions financières et proposer des recommandations méthodologiques pour quantifier les émissions financées (Scope 3 - poste 15 « Investments »). Le guide est en trois parties distinctes. 
Le premier volet précise le contexte, recense les enjeux sectoriels liés au changement climatique et propose un panorama des principales méthodes et outils de quantification existants. Le second volet propose un guide pratique et opérationnel pour estimer les émissions de fonctionnement (vie de bureau) du secteur.
Le troisième volet propose une étude de cas portant sur la présentation d'une méthode « Top-down » de quantification des émissions financées accompagné d'un outil « excel » de calcul des facteurs d'émissions liés à cette méthode.

Understanding the issues around quantifying GHG emissions in the financial sector - Publication 2016
In the face of climate change, the financial sector shows a need to have access to methods and tools for quantifying GHG emissions. This guide proposes to address multiple needs of financial institutions (Investment banks, insurers, retail bank, commercial bank, asset managers...) in terms of financed emissions quantification.It meets two objectives: Make formal methodological recommendations for financial institutions about their operating related emissions, and propose methodological recommendations to quantify financed emissions (Scop3 - Poste 15 "Investments"). The guide is divided in three parts.
Volume 1 gives background, identifies sectorial challenges related to climate change and offers an overview of the main existing quantification methods and tools.
Volume 2 offers practical and operational guidance for estimating emissions from organization's back-office functions into the financial sector.
Volume 3 (through case studies) offers methodological informations to quantify the financed emissions through a "top-down" approach, with an "excel" tool to calculate emission factors related to this method.

 ORSE Executive Summary Guide GES October 2015 (460 Ko)
 T 1 - Contexte et Enjeux de quantification des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur financier (4 Mo)
 T 2 - Contexte et Enjeux de quantification des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur financier (2 Mo)
 T 3 - Contexte et Enjeux de quantification des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur financier (3 Mo)
 Synthèse excel
 Communiqué de presse 27 juin 2016 (732 Ko)
 V 1 - eng : Understanding the issues around quantifying GHG emissions in the financial sector (3 Mo)
 V 2 - eng : Understanding the issues around quantifying GHG emissions in the financial sector (2 Mo)
 V 3 - eng : Understanding the issues around quantifying GHG emissions in the financial sector (3 Mo)
 Press release - june 2016 (663 Ko)
2015 - Comment mieux maîtriser les risques dans le secteur de l'assurance grâce à la Responsabilité Sociétale des Entreprises
A moins de deux mois de l'ouverture de la conférence internationale sur le climat (COP 21), l'ORSE publie un guide dont le principal objectif est d'étudier l'apport de la RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises) à une bonne gestion des risques, enjeu majeur en termes de pérennité pour le secteur de l'assurance (sociétés d'assurance, mutuelles et institutions de prévoyance).

Le guide, résultat des travaux co-pilotés par le Groupe Humanis et le Groupe Macif, propose une approche innovante s'appuyant sur l'analyse de 12 processus représentatifs de la chaîne de valeur de l'assurance. Pour chacun, il identifie les enjeux et les risques RSE, les impacts potentiels de ces risques, les actions de maîtrise pouvant être mis en œuvre et les modalités de suivi (proposition d'indicateurs de reporting).  
Ce guide pratique vise à :
  • Faciliter un dialogue fructueux entre les directions RSE, les autres directions de l'entreprise (directions des risques et conformité, directions « métiers » et « supports ») 
  • Contribuer à un meilleur pilotage des risques par les instances de gouvernance   
Les principaux enseignements qui se dégagent sont :
  • Une convergence méthodologique entre les approches RSE et ERM (Entreprise Risk Management) 
  • Des interactions fortes entre les 12 processus étudiés et les enjeux RSE en particulier dans 4 domaines : la gouvernance, la loyauté des pratiques, les relations avec les consommateurs ainsi que l'environnement et le changement climatique, objet des négociations menées dans le cadre de la COP21    
Comme le souligne Daniel Lebègue, Président de l'ORSE « Ces travaux menés en partenariat avec l'AFA* et l'AMRAE* mettent l'accent sur l'apport de la RSE à la gestion globale des risques dans le secteur de l'assurance. Les risques liés à la RSE quittent progressivement le domaine des risques extra-financiers pour intégrer le champ des risques juridique et financier ». 

* AFA : Association Française de l'assurance
* AMRAE : Association pour le Management des Risques et des Assurances de l'Entreprise  
 Guide mieux maîtriser les risques dans le secteur de l'assurance grâce à la RSE (3 Mo)
 Partie 1-Croisement des processus avec les Questions centrales ISO 26000 - Détail (203 Ko)
 Partie 2-Croisement des processus avec les Questions centrales ISO 26000 - Détail (252 Ko)
 ORSE - Tableau détaillé contenu processus Guide Risques RSE Assurance (3 Mo)
 Synthèse du guide : comment mieux maîtriser les risques dans le secteur de l'assurance grâce à la Responsabilité Sociétale des Entreprises (538 Ko)
2015 - L'ORSE signe la déclaration des acteurs de la Place Financière de Paris sur le changement climatique
A l'occasion du Finance Climate Day (organisée vendredi 22 mai à l'UNESCO), journée dédiée aux défis spécifiques et questions liés à   
« l'agenda positif » du secteur financier, les organismes et les fédérations représentatives des acteurs de la Place financière de Paris (l'AFA, l'AFG, l'AFIC, la FBF, l'ORSE, ParisEuroplace et la SFAF) signent la Déclaration des acteurs de la Place Financière de Paris sur le changement climatique.
 COP21 Déclaration Place de Paris sur le changement climatique (6 Mo)
 COP21 declaration on climate change Paris Financial Market Place (5 Mo)
 Communiqué de presse Climate Finance Day (376 Ko)
 Press release Climate Finance Day (386 Ko)
2015 - Les acteurs financiers en France engagés dans la transition énergétique (COP 21)

Ce dossier, réalisé dans le cadre d'un groupe de travail dédié avec le soutien de l'Association française de l'assurance (AFA) et la Fédération bancaire française (FBF), témoigne de la forte mobilisation des acteurs financiers pour lutter contre le réchauffement climatique. Cela se traduit par la prise en compte des risques liés au climat et des solutions de financement et d'investissement proposées aux différents agents économiques : entreprises, investisseurs institutionnels, particuliers, villes et collectivités locales. L'adaptation à un réchauffement climatique limité à2°C nécessitera des capitaux énormes, 150 milliards de dollars par an en 2025/2030 selon le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE).
En septembre 2014, le sommet du climat de l'ONU à New York qualifiait l'enjeu climat de risque financier majeur pour les modèles économiques des entreprises et la stabilité financière et en septembre 2015, Mark Carney, le gouverneur de la banque d'Angleterre, insistait sur la prise en compte du risque financier lié au réchauffement climatique.En France, les organismes et fédérations professionnelles des acteurs de la place financière de Paris, parmi lesquelles l'Association française de l'assurance (AFA), l'Association française de la gestion financière (AFG) et la Fédération bancaire française (FBF), ont signé en mai 2015, une déclaration commune sur le changement climatique sous l'égide de Paris Europlace. Ils soulignent leur rôle majeur pour relever le défi du climat.Le secteur financier met tout en œuvre pour anticiper les risques climatiques, pour lui-même mais aussi pour ses clients. Il s'efforce d'être exemplaire et d'appliquer les principes de la responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE). S'il émet directement très peu de gaz à effet de serre, en revanche, ses interventions au profit des agents économiques le relient à leurs émissions de carbone. Il doit alors identifier ses émissions indirectes et chercher à les réduire.La transition énergétique offre aussi une formidable opportunité de croissance pour la communauté financière. Les assureurs, les sociétés de gestion et les banques, en tant que tiers de confiance, s'attachent à développer des solutions innovantes et positives pour le climat pour répondre aux besoins de leurs différents marchés de clientèles :
  • Les entreprises : les acteurs des métiers de la finance aident les entreprises à gérer leur transition énergétique. Ils utilisent à cet effet la Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE) dans la sélection des dossiers, accordent des prêts aux conditions attractives aux PME... Les banques, les assurances et les plates-formes de financement participatif soutiennent les énergies alternatives en France et dans les pays en développement. Elles proposent des solutions d'assurance et de prévention adaptées. Enfin, elles financent des projets à impact positif et des entreprises innovantes apporteuses de solutions pour le climat en leur proposant notamment des structures d'incubation
  • Les investisseurs institutionnels : engagés dans la lutte contre le réchauffement climatique, ils peuvent mesurer l'empreinte carbone de leurs portefeuilles et entreprendre leur décarbonation. Ils peuvent également investir dans une économie « bas carbone » à travers des obligations vertes, des fonds d'infrastructures « verts », des fonds de développement durable contribuant à la transition énergétique, Investissement socialement responsable (ISR), « low carbon » ou à impacts positifs.
  • Les villes, collectivités locales et Etats : en première ligne dans la lutte contre le réchauffement climatique, les territoires sont accompagnés dans la transition énergétique et écologique et bénéficient de financement ad hoc pour adapter la ville, les régions et les Etats, avec le développement des infrastructures vertes.
  • Les particuliers : les établissements financiers apportent aux ménages des solutions pour accompagner et décarboner leurs modes de vie, en favorisant les travaux de rénovation énergétique de leurs logements et la mobilité durable. Leur épargne peut être orientée vers des projets à impact positif ou des investissements "verts".
 Guide : Mieux financer et mieux assurer pour répondre aux enjeux climatiques (2 Mo)
 Communiqué de presse
2014 - Financement à Impact Positif
 Présentation financement à impact positif (382 Ko)
2013 - Lignes directrices pour les services financiers dans le secteur de l'énergie
Le Club Finance de l’ORSE réunit des acteurs majeurs du financement de l’économie en France et à l’international qui sont, à ce titre, amenés à soutenir des secteurs d’activité porteurs de risques sociaux et/ou environnementaux.
Ayant constaté que de plus en plus d’établissements financiers analysent les impacts sociaux et environnementaux de l’ensemble de l’activité de leurs clients et publient des politiques sectorielles sélectives, l’ORSE a souhaité initier une réflexion afin d’établir des Lignes Directrices en matière de financement, d’investissement/ placement, d’opérations de commerce international et de services concernant le secteur de l’énergie* :
  • centrales thermiques au charbon,
  • mines,
  • pétrole et gaz,
  • barrages et énergie hydroélectrique,
  • centrales nucléaires.
L’ORSE rend publiques ces Lignes Directrices. Comme pour l’ensemble des réalisations de l’ORSE, ce document est l’aboutissement d’un travail collectif destiné à guider la réflexion de l’ensemble de ses membres et à les aider à agir dans le sens d’une transition vers une économie moins carbonée.
Ce « white paper » a pour objet de recueillir les meilleures pratiques observées sur le marché, pour qu’elles servent de base à la rédaction de politiques sectorielles propres à chaque établissement financier. Il pourra également servir à encourager les clients à élaborer une stratégie de réduction de leur intensité carbone.
* Ce travail s’inscrit dans la continuité des Lignes Directrices pour les services financiers à destination de l’industrie de l’Armement publiées en novembre 2010, disponibles sur le site www.orse.org
 Lignes directrices pour les services financiers dans le secteur de l'énergie (1016 Ko)
 Guidelines for Financial Services in the Energie Sector (960 Ko)
2012 - L'intégration de la RSE aux dispositifs de maîtrise des risques opérationnels

Le Club Finance de l’ORSE a initié avec ses membres une réflexion collective associant des représentants des directions de développement durable et des directions des risques pour déterminer dans quelle mesure les risques ESG pouvaient aider à une meilleure compréhension des risques opérationnels.

Le groupe de travail a procédé à un rapprochement entre le référentiel Bâle II pour les risques opérationnels et l’ISO 26000 (et sa déclinaison sous forme d’indicateurs répertoriés par le GRI et l’EFFAS) pour les risques ESG. Ce travail a débouché sur la rédaction d’un guide pratique montrant les interactions entre ces deux catégories de risques, les points de recouvrement, ou au contraire les écarts.

 Communiqué de presse (186 Ko)
 Guide : Comment intégrer les risques ESG aux dispositifs de maîtrise des risques opérationnels ? (1 Mo)
 Synthèse risques opérationnels (440 Ko)
 How to integrate ESG risks into the financial sector’s operational risk management methods? (1 Mo)
 Executive Summary of the Practical Guide (979 Ko)
2010 - Lignes directrices sectorielles de l'industrie de l'armement
lignes directrices armement  

Ces Lignes Directrices sur l’industrie de l’armement en matière d’investissement, de financement, d’opérations de commerce international et de services, à valeur indicative, couvrent l’ensemble :

- des services financiers (financement, investissement/ placement, opérations
  de commerce international et de services)
- et des catégories d’armement (Armements controversés faisant l’objet d’une
  interdiction pure, Armes Non Conventionnelles et de Destruction Massive
  faisant l’objet d’une réglementation internationale et Armes Conventionnelles
  ne faisant l’objet d’aucune réglementation internationale).

Comme pour l’ensemble des travaux de l’ORSE, ce document est un travail collectif destiné à guider la réflexion de l’ensemble de ses membres. Il constitue un « white paper » qui pourra servir de base à la rédaction d’une politique sectorielle propre à chaque établissement.


 communiqué de presse (26 Ko)
 Etude (291 Ko)
2009 - La promotion de l'Investissement Socialement Responsable par les établissements financiers
  Ce guide se veut essentiellement pratique. Il est destiné en priorité à la sensibilisation des différents acteurs de la chaîne ISR. Il se propose :
  • de réaliser un recensement des pratiques de promotion de l'ISR stricto sensu. Il ne traite donc pas des aspects liés à l'économie sociale (fonds solidaires et de partage, micro-finance, microassurance...).
  • de produire un document concret basé sur des exemples et bonnes pratiques référencés en France grâce aux membres de l'ORSE et de l'AFG et à l'étranger grâce au concours du Forum pour l'Investissement Responsable (FIR),
  • d'énoncer les principales questions que doivent se poser les professionnels de la finance (banques, sociétés de gestion, compagnies d'assurance) lors de la conception et de la commercialisation d'un produit ISR.


 communiqué de presse (43 Ko)
 dossier (4 Mo)
 synthese (103 Ko)
 The Promotion of Socially Responsible Investment (SRI) by Financial Institutions (7 Mo)
 Summary (81 Ko)
2008 - Accompagnement des PME/PMI par les assureurs et banquiers dans le domaine du développement durable

Le guide s’intéresse aux acteurs publics et privés du secteur de la finance. Il traite des 
compagnies d’assurances, des banques et des sociétés de gestion d’actifs. Il parle des
démarches d’acteurs français (dont plusieurs ont une dimension internationale forte), et
dans une moindre mesure d’acteurs étrangers. La collecte d’information a porté sur une
trentaine d’acteurs, membres ou non de l’ORSE.
 Finance et DD : guide des bonnes pratiques du secteur financier (773 Ko)
2006 - Présentation des initiatives développement durable initiées par le secteur de la finance


Les principales initiatives « FINANCE », classées par type d'initiateur et par ordre alphabétique.














 dossier (180 Ko)
2006 - Relations entre les ONG et le secteur de la finance

Depuis quelques années les ONG se structurent afin de mieux interpeller les acteurs du monde des finances. En effet, alors que ces derniers étaient traditionnellement épargnés lors des campagnes visant les grandes sociétés de ce monde, la tendance change.

Même si l'impact direct des banques dans le domaine du développement durable reste minime, il n'empêche que leur impact indirect est réel dans la mesure où ce sont les institutions bancaires qui financent l'économie dans toutes ses composantes (PME, particuliers, collectivités locales, investissements internationaux,...). Ainsi, le choix d'orientation de leurs prêts dans une direction ou une autre est un levier d'entraînement que les ONG ne veulent plus négliger.






 dossier (88 Ko)
2005 - Bonnes pratiques Finance et développement durable

Les membres de l'ORSE issus du secteur financier se réunissent dans un Club Finance, qui a pour objectif de traiter les thématiques de développement durable en lien avec la finance.

Sur la base d'échanges avec divers experts, l'ORSE a élaboré un guide pédagogique sur les enjeux de développement durable pour les banques, les sociétés d'assurance et de gestion d'actifs.

Le guide « Finance et développement durable » insiste sur les enjeux et responsabilités spécifiques aux acteurs financiers en matière de développement durable. Ces enjeux et responsabilités sont présentés sous forme de neuf fiches, organisées autour de trois thématiques :
- Instaurer une éthique des affaires irréprochable
- Intégrer les critères développement durable dans les métiers
- Contribuer au renforcement du lien social

L'ensemble des fiches est illustré par une sélection de bonnes pratiques mises en oeuvre par des acteurs financiers en France et ailleurs.

  communiqué de presse (25 Ko)
 01 - Bonnes pratiques déontologie (48 Ko)
 02 - Bonnes pratiques contrôle interne (47 Ko)
 03 - Bonnes pratiques grandes entreprises (61 Ko)
 04 - Bonnes pratiques petites et moyennes entreprises (59 Ko)
 05 - Bonnes pratiques collectivités locales (57 Ko)
 06 - Bonnes pratiques clientèle des particuliers (66 Ko)
 07 - Bonnes pratiques investissement socialement responsabl (56 Ko)
 08 - Bonnes pratiques lutte contre l'exclusion et solidairté (60 Ko)
 09 - Bonnes pratiques micro finance (55 Ko)
 Good practices - finance and sustainable development (46 Ko)
2005 - Guide finance et développement durable
  Il y a quelques années encore, il était habituel de dire que le monde de la finance n’était pas concerné par le développement durable, au prétexte qu’une banque, une compagnie d’assurance, une société de gestion d’actifs ne polluent pas. Aujourd’hui, cette affirmation n’est plus d’actualité.

Capitalisant sur les travaux du Club Finance, le présent guide vise à présenter les enjeux et les responsabilités incombant au secteur financier au titre du développement durable, ainsi que les  principales réponses apportées par celui-ci.
 Communiqué de presse (42 Ko)
 Guide finance et développement durable (5 Mo)
 Finance and sutainable development (1 Mo)